Le nouveau plan national des fréquences tient compte des évolutions technologiques enregistrées et les modifications apportées au Règlement des Radiocommunications à l'issue de la Conférences Mondiales des Radiocommunications 2015 (CMR-15) de l'Union Internationale des Télécommunications (UIT).
Notons au passage que ledit plan a été élaboré, examiné et approuvé par les organismes concernés le 3 octobre 2017. Il a ensuite été examiné par le Conseil d'administration de l'ANRT en date du 20 décembre 2017, qui l'a adopté.
Pour rappel, le plan national des fréquences est le document de référence qui précise pour chaque bande de fréquences les services de radiocommunications correspondants autorisés au niveau national. Il présente un moyen pour donner une visibilité suffisante à l'ensemble des utilisateurs (actuels et potentiels) de fréquences et d'orienter leurs choix en matière de bandes de fréquences à exploiter.
Pour chaque bande de fréquences, le Plan indique les services qui sont autorisés au Maroc avec les conditions techniques de leur exploitation. Aussi, il rappelle parallèlement les décisions internationales en la matière, telles qu'inscrites dans le Règlement des Radiocommunications et les recommandations de l'UIT. Il donne également la situation de partage de chaque bande de fréquences au niveau des trois Régions de l'UIT.
En outre, le Plan National des Fréquence précise dans une annexe des renvois nationaux, qui donnent plus d'informations sur les critères techniques d'exploitation d'une bande de fréquences par un même service au Maroc.
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